https://www.facebook.com/Mairie-Saint-Genest-dAmbi%C3%A8re-145228937667964/?hc_ref=ARSUnSab3hXU-AUqJ5Lb-XYwAViZvp26wzYDDRiCljlFuvvOl2cyn3SV6_O9KhaiNME&fref=nf&__xts__[0]=68.ARACyVXoUY0HapB0mne2sef_8SKpmYenqTi2e1XNYVhPnIWHnKr5WL_gBAP9affIQ-k_3uf11mnF0Nx-jF
Date Ordre du jour Document
22/03/2016 Conseil Municipal du 22 Mars 2016

Ordre du jour:

  • Approbation du compte de gestion 2015 (Budget Commune)
  • Approbation du compte administratif 2015 (Budget...
télécharger
10/03/2016 Conseil Municipal du 10 Mars 2016

Ordre du jour:

  • Présentation du diagnostic "éclairage public"
  • Indemnité des élus
  • Antenne-relais...
télécharger
16/02/2016 Conseil Municipal du 16 Février 2016

Ordre du jour:

  • Présentation du budget prévisionnel à 5 ans
  • Heures complémentaires/supplémentaires des...
télécharger
17/12/2015 Conseil Municipal du 17 Décembre 2015

Ordre du jour:

  • Programme d'électrification 2016
  • Nouveau schéma départemental de coopération...
télécharger
23/10/2015 Conseil Municipal du 23 Novembre 2015

Ordre du jour:

  • Prise en compte de la decision judiciaire d'un effacement de dette à l'endroit d'un administré
  • Taxe...
télécharger
22/10/2015 Conseil Municipal du 22 Octobre 2015

Ordre du jour:

  • Réfection des chemins ruraux par COSEA
  • Plantations et engagement de l'état pour les aménagements en...
télécharger
18/09/2015 Conseil Municipal du 18 Septembre 2015

Ordre du jour:

  • Réfection des chemins ruraux par COSEA
  • Désignation des délégués "Eaux de Vienne -...
télécharger
30/06/2015 Conseil Municipal du 30 Juin 2015

Ordre du jour:

  • SITUATION ADMINISTRATIVE D’UN AGENT
  • TRANSFERT DE LA COMPETENCE VOIRIE A LA COMMUNAUTE DE...
télécharger
27/05/2015 Conseil Municipal du 27 mai 2015

Ordre du jour:

  • Convention avec le service départemental d'incendie et de secours
  • Convention avec le centre de gestion de...
télécharger
24/04/2015 Conseil Municipal du 24 avril 2015

Ordre du jour:

  • Acquisition d'une propriété en centre-bourg
  • Etablissement public du foncier
  • Achat de materiel...
télécharger
23/12/2014 Conseil Municipal du 23 Décembre 2014

Ordre du jour:

  • Indemnité des trésoriers
  • Approbation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l'eau...
télécharger
09/10/2014 Conseil Municipal du 09 Octobre 2014

Ordre du jour:

  • Numérotation du hameau de Soudun
  • Fonds de boulangerie
  • Taxe d'aménagement
  • Approbation...
télécharger
30/07/2014 Conseil Municipal du 30 Juillet 2014

Ordre du jour:

  • Merché de voirie
  • Prestation animaux errants - équarissage
  • Demande exceptionnelle de subvention...
télécharger
20/06/2014 Conseil Municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 23 mai 2014
  • Modification des status de la...
télécharger
25/05/2014 Conseil Municipal du 25 Mai 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2014
  • Proposition du cabinet Nigues...
télécharger
11/04/2014 Conseil Municipal du 11 Avril 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du conseil municipal du 11 Mars 2014
  • Lecture du conseil municipal du 28 Mars...
télécharger
28/03/2014 Conseil Municipal du 28 Mars 2014

Ordre du jour:

  • Election du maire
  • Election des adjoints
 télécharger
05/12/2013 Conseil Municipal du 05 Décembre 2013

Ordre du jour:

  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE D’EAU POTABLE
  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC...
télécharger
26/09/2013 Conseil Municipal du 26 Septembre 2013

Ordre du jour:

  • CONVENTION DE RETABLISSEMENT DES VOIES COMMUNALES DANS LE CADRE DES TRAVAUX LGV SEA
  • ENQUETE PUBLIQUE POUR...
télécharger
19/06/2013 Conseil Municipal du 19 Juin 2013

Ordre du jour:

  • MARCHE DE VOIRIE 2013
  • SIGNATURE DU CONTRAT D’AVENIR
  • CONSTRUCTION D’UN ABRI DE...
télécharger