Date Ordre du jour Document
23/12/2014 Conseil Municipal du 23 Décembre 2014

Ordre du jour:

  • Indemnité des trésoriers
  • Approbation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l'eau...
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09/10/2014 Conseil Municipal du 09 Octobre 2014

Ordre du jour:

  • Numérotation du hameau de Soudun
  • Fonds de boulangerie
  • Taxe d'aménagement
  • Approbation...
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30/07/2014 Conseil Municipal du 30 Juillet 2014

Ordre du jour:

  • Merché de voirie
  • Prestation animaux errants - équarissage
  • Demande exceptionnelle de subvention...
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20/06/2014 Conseil Municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 23 mai 2014
  • Modification des status de la...
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25/05/2014 Conseil Municipal du 25 Mai 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2014
  • Proposition du cabinet Nigues...
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11/04/2014 Conseil Municipal du 11 Avril 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du conseil municipal du 11 Mars 2014
  • Lecture du conseil municipal du 28 Mars...
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28/03/2014 Conseil Municipal du 28 Mars 2014

Ordre du jour:

  • Election du maire
  • Election des adjoints
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05/12/2013 Conseil Municipal du 05 Décembre 2013

Ordre du jour:

  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE D’EAU POTABLE
  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC...
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26/09/2013 Conseil Municipal du 26 Septembre 2013

Ordre du jour:

  • CONVENTION DE RETABLISSEMENT DES VOIES COMMUNALES DANS LE CADRE DES TRAVAUX LGV SEA
  • ENQUETE PUBLIQUE POUR...
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19/06/2013 Conseil Municipal du 19 Juin 2013

Ordre du jour:

  • MARCHE DE VOIRIE 2013
  • SIGNATURE DU CONTRAT D’AVENIR
  • CONSTRUCTION D’UN ABRI DE...
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15/04/2013 Conseil Municipal du 15 Avril 2013

Ordre du jour:

  • PROJET DE MAISON D’ACCUEIL FAMILIAL (MAF)
  • ASSISTANCE TECHNIQUE A L’EXPLOITATION DES SYSTEMES...
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13/03/2013 Conseil Municipal du 13 mars 2013

Ordre du jour:

  • EXAMEN DES COMPTES ADMINISTRATIFS 20127
  • VOTE DU TAUX DES TAXES 2013
  • BUDGET PRINCIPAL...
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27/02/2013 Conseil Municipal du 27 février 2013

Ordre du jour:

  • Réforme des rythmes scolaires
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public...
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03/01/2013 Conseil Municipal du 03 Janvier 2013

Ordre du jour:

  • Travaux d’électrification rurale programme 2013 tranche S’
  • Travaux d’électrification...
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25/09/2012 Conseil Municipal du 25 Septembre 2012

Ordre du jour:

  • Déviation des Caillaults
  • Analyse des offres pour le marché des vestiaires
  • Projet...
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11/07/2012 Conseil Municipal du 11 Juillet 2012

Ordre du jour:

  • Point sur les travaux de l'agence postale et des vestiaires
  • Projet d'aménagement de...
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23/05/2012 Conseil Municipal du 23 Mai 2012

Ordre du jour:

  • Marché de voirie 2012
  • Procédure de défense pour une requète en annulation d'une autorisation de...
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05/04/2012 Conseil Municipal du 5 Avril 2012

Ordre du jour:

  • Comptes administratifs 2011
  • Fiscalité
  • Bidgets 2012
  • Questions diverses
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28/02/2012 Conseil Municipal du 28 Février 2012

Ordre du jour:

  • Demande de subvention au titre du fonds régional d'intervention locale pour l'aménagement d'une agence...
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28/11/2011 Conseil municipal du 28 Novembre 2011

Ordre du jour:

  • Taux de la taxe d'aménagement
  • Réunion de 10 novembre 2011 relatif au fonds de solidarité territorial...
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