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Date Ordre du jour Document
01/04/2018 Note de synthèse CA commune 2017

Note de synthèse CA commune 2017

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30/01/2018 Conseil municipal du 30 Janvier 2018

Ordre du jour:

  • Adoption du pacte financier et fiscal 2018 à 2020 avec la communauté d'agglomération du grand...
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13/09/2017 Conseil municipal du 13 Septembre 2017

Ordre du jour:

  • Etat de non valeur assainissement
  • Lettre engagement et délibération MAF
  • Modification tableau...
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12/07/2017 Conseil municipal du 12 Juillet 2017

Ordre du jour:

  • Instruction des autoristions de droit des sols
  • Rapprochement entre Vienne Service et l'Agence Technique...
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14/06/2017 Conseil municipal du 14 Juin 2017

Ordre du jour:

  • Visite de la nouvelle classe
  • Mise en conformité du groupe scolaire en matière de...
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28/03/2017 Conseil municipal du 28 Mars 2017

Ordre du jour:

  • Approbation du compte de gestion 2016 (budget commune)
  • Approbation du compte Administratif 2016 (budget...
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20/02/2017 Conseil municipal du 20 Février 2017

Ordre du jour:

  • Alienation du chemin rural de Puygareau
  • Refus de transfert de l'instruction des cartes nationales...
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19/09/2016 Conseil Municipal du 19 Septembre 2016

Ordre du jour:

  • Nouveaux status et demandes d'hadhésion au syndicat "Eaux de Vienne/SIVEER"
  • Indemnité du...
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04/07/2016 Conseil Municipal du 04 Juillet 2016

Ordre du jour:

  • Présentation de l'étude préalable d'aménagement pour les projets de lotissement communal et de la maison...
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06/06/2016 Conseil Municipal du 06 Juin 2016

Ordre du jour:

  • Location-Gérance de la Boulangerie
  • Terrain Huet
  • Rénovation de la Mairie
  • Nouvelle...
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22/03/2016 Conseil Municipal du 22 Mars 2016

Ordre du jour:

  • Approbation du compte de gestion 2015 (Budget Commune)
  • Approbation du compte administratif 2015 (Budget...
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10/03/2016 Conseil Municipal du 10 Mars 2016

Ordre du jour:

  • Présentation du diagnostic "éclairage public"
  • Indemnité des élus
  • Antenne-relais...
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16/02/2016 Conseil Municipal du 16 Février 2016

Ordre du jour:

  • Présentation du budget prévisionnel à 5 ans
  • Heures complémentaires/supplémentaires des...
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17/12/2015 Conseil Municipal du 17 Décembre 2015

Ordre du jour:

  • Programme d'électrification 2016
  • Nouveau schéma départemental de coopération...
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23/10/2015 Conseil Municipal du 23 Novembre 2015

Ordre du jour:

  • Prise en compte de la decision judiciaire d'un effacement de dette à l'endroit d'un administré
  • Taxe...
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22/10/2015 Conseil Municipal du 22 Octobre 2015

Ordre du jour:

  • Réfection des chemins ruraux par COSEA
  • Plantations et engagement de l'état pour les aménagements en...
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18/09/2015 Conseil Municipal du 18 Septembre 2015

Ordre du jour:

  • Réfection des chemins ruraux par COSEA
  • Désignation des délégués "Eaux de Vienne -...
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30/06/2015 Conseil Municipal du 30 Juin 2015

Ordre du jour:

  • SITUATION ADMINISTRATIVE D’UN AGENT
  • TRANSFERT DE LA COMPETENCE VOIRIE A LA COMMUNAUTE DE...
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27/05/2015 Conseil Municipal du 27 mai 2015

Ordre du jour:

  • Convention avec le service départemental d'incendie et de secours
  • Convention avec le centre de gestion de...
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24/04/2015 Conseil Municipal du 24 avril 2015

Ordre du jour:

  • Acquisition d'une propriété en centre-bourg
  • Etablissement public du foncier
  • Achat de materiel...
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